- Textes législatifs et réglementaires

 

• Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
• Loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dit "Grenelle 1", adopté le 21 octobre 2008 par l'Assemblée Nationale et le 10 février 2009 par le Sénat.

• Loi Grenelle
• Article 229-25
• Décret 2011-829
   

- Conférences internationales
 

• Les territoires en route pour la COP 21 », 2015

 

- Plans Climat Territoriaux et prise en compte du Climat dans les territoires

 

• Le guide méthodologique "Construire et mettre en oeuvre un Plan Climat-EnergieTerritorial", ADEME 2009

  

•   "Plan climat de la France 2011"

 

•  "Un Plan Climat à l'échelle de mon territoire - guide", ADEME, Energie-Cités, MIES, MEDD, AMF, 2005.  Guide téléchargeable sur le site de l' ADEME

 

• "L'élu, l'énergie et le climat - L'essentiel de ce que les collectivités territoriales doivent savoir", AMORCE, 2008. Commander le guide sur le site d'Amorce
   

• "Kit d'information sur les Plans Climat - Energie Territoriaux", Réseau Action Climat France, 2010.

            Plus d'informations sur le site du RAC-F

• "Plaquette Cit’Ergie"
   
• "Guide Bilan GES collectivités"
   
• "Guide PCET non-obligés"

 

 

- Projet territoriaux de développement durable et Agenda 21 locaux

 

• "Projets territoriaux de DD et A21, cadre de référence" et "Eléments de démarche et pistes pour l'action", MEDD, 2006.
  
   
• "Référentiel national pour l'évaluation des projets territoriaux de développement durable - version expérimentale du référentiel", MEEDDAT, 2009.
  Document téléchargeable sur www.ecologie.gouv.fr
   
• " 15 Plans Climat-Energie Territoriaux "- régions et départements, animateurs de la lutte contre le changement climatique", MEEDM, 2009.
   
• "La concertation en environnement"

 

- Adaptation aux impacts du changement climatique

 

• "Bibliographie sur l’adaptation aux impacts du changement climatique", MEDD, 2006.
• "Adaptation au changement climatique : l’expérience internationale", ADEME, 2012.

 

- Evaluation

• "Bibliographie sur les dispositifs évaluatifs"
   

• "Pourquoi et comment évaluer mon PCET",  ADEME, 2014
  
  

• "Objectif Climat : méthode de suivi-évaluation des politiques d'adaptation au changement climatique", ADEME, 2013
   

- Financement

• "CGDD- Guide du Contrat de Performance énergétique"
  
  
• "Guide de mise en oeuvre du CPE en logement social"
   
• "Certificats d’Economies d’Energie – Dispositif 2011-2013"

 

 

- Changement climatique, agriculture et forêt

•  "Livre Vert du projet CLIMATOR".
   
• "Atténuer les émissions de GES du secteur agricole en France"